MENTIONS LÉGALES
INFORMATIONS LÉGALES :
SARL RGP COIFFURE
Editeur :
Le site remipoitout.com est la propriété de :
Rémi Poitout
SARL
Activité exercée : Coiffure
SIRET : 84144080300010
Conception :
Le site est réalisée par :
Mathilde Dupuy
Développement et hébergement du site :
-WIX
1. SERVICES : Le site remipoitout.com a vocation à présenter l’ensemble des activités de la société. Ces informations proposées sur le site peuvent évoluer : elles sont non exhaustives et données à titre indicatif.
2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION : L’utilisation du site remipoitout.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. (Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, sans préavis. Nous vous conseillons de les consulter régulièrement.)
3. RESPONSABILITÉ : N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, remipoitout.com ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service. De même, le site remipoitout.com ne saurait être tenu responsable des inexactitudes ou erreurs apparaissant sur le site, ou de quelque dommage subi résultant de son utilisation. L’utilisateur reste responsable de son équipement et de son utilisation, de même qu’il supporte seul les coûts directs ou indirects suite à sa connexion à Internet.
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS : Le salon RGP coiffure est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du salon RGP coiffure.Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES :
Les informations que nous collectons peuvent être utilisées dans les buts suivants :
- Pour répondre à vos demandes de renseignements ou de rendez-vous.
- Pour améliorer notre site web et nos services.
- Pour vous envoyer des communications marketing sur nos produits, promotions ou événements spéciaux (avec votre consentement préalable lorsque cela est requis par la loi).
- Pour se conformer à nos obligations légales et réglementaires.
6. LIENS HYPERTEXTES : Le site remipoitout.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation des partenaires. Cependant, l’Agence Natlys n’a pas la possibilité de vérifier et contrôler le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
7. COOKIES : Données collectées à l’occasion de la consultation du site :Lors de sa consultation, notre site collecte, à partir des logiciels activés par votre propre ordinateur (cookies), des données sur la date, les pages consultées, le temps de consultation, ainsi que l’adresse informatique de votre ordinateur, le fournisseur d’accès, le moteur de recherche, le lien, à l’origine de cette consultation.Vous pouvez empêcher cette collecte en désactivant cette fonction dans votre logiciel de navigation. Même lorsque cette fonction est désactivée vous gardez la possibilité d’accéder à notre site.
8. DROIT APPLICABLE : Les présentes Mentions légales sont soumises au droit interne français.